Un code est perdu, et une liste survit. « Il établit en outre dix crimes très graves : le premier, la révolte (反逆, fan ni) ; le deuxième, la grande sédition (大逆, da ni) ; le troisième, la trahison (叛, pan) ; le quatrième, la reddition (降, jiang) ; le cinquième, la cruauté envers les proches (恶逆, e ni) ; le sixième, l'inhumanité (不道, bu dao) ; le septième, l'irrévérence (不敬, bu jing) ; le huitième, le manquement à la piété filiale (不孝, bu xiao) ; le neuvième, l'injustice (不义, bu yi) ; le dixième, l'inceste (内乱, nei luan). Ceux qui commettent ces dix ne relèvent pas des huit délibérations (八议, ba yi) ni du rachat » (又列重罪十條…其犯此十者,不在八議論贖之限). Cette liste n'est pas dans un livre de lois des Bei Qi (北齐). Elle est dans le Sui shu (隋书, « Livre des Sui »), compilé sous les Tang.

Le code est ailleurs

Le traité des peines du Sui shu (Xingfa zhi, 刑法志) rapporte comment les Bei Qi firent leur loi : « La troisième année de Heqing, le prince de la commanderie de Zhao et d'autres présentèrent le code des Qi en douze chapitres : le premier, les principes généraux ; le deuxième, les gardes ; le troisième, le mariage et les foyers ; le quatrième, les levées non autorisées ; le cinquième, l'infraction aux règlements ; le sixième, la fraude ; le septième, les coups et les procès ; le huitième, le vol ; le neuvième, l'arrestation et le jugement ; le dixième, les dégâts ; le onzième, les écuries et les pâturages ; le douzième, les matières diverses. Ses condamnations comptaient neuf cent quarante-neuf articles. » Vinrent ensuite de nouvelles ordonnances en quarante chapitres, et les peines étaient au nombre de cinq : mort (par écartèlement par char, exposition du chef, décapitation, strangulation), exil, servitude pénale en cinq termes, fouet en cinq degrés, bâton en trois ; le rachat, payé jadis en or, l'était désormais en soie, et le chapitre en donne les prix — cent pièces de soie pour un crime capital, quatre-vingt-douze pour l'exil.

Chacun de ces détails — chapitres, articles, peines, prix — se lit ici dans une histoire des Tang. Le code des Bei Qi lui-même n'est pas conservé. Cet article peut donc décrire « le code des Bei Qi tel que le rapporte le Sui shu », non « le code des Bei Qi tel qu'il était ». C'est la première règle de lecture de ce passage.

La nature des dix demande aussi attention : ils ne créent aucune peine nouvelle. Tout est dans la clause finale — « hors des huit délibérations et du rachat » (不在八議論贖之限). Les huit délibérations étaient une procédure réservée aux personnes d'un certain rang ; le rachat était un paiement en soie. Énumérer dix crimes les retirait de ces deux portes. Ce que les huit délibérations étaient exactement, aucune des deux pages ne le dit, et cet article ne le comble pas.

Des dix crimes aux dix abominations

Le même traité enregistre le code de l'ère Kaihuang des Sui : « Il établit en outre les articles des dix abominations, adoptant pour l'essentiel le système des Qi postérieurs, avec des ajouts et des pertes. La première, la rébellion préméditée ; la deuxième, la grande sédition préméditée ; la troisième, la trahison préméditée ; la quatrième, la cruauté envers les proches ; la cinquième, l'inhumanité ; la sixième, la grande irrévérence ; la septième, le manquement à la piété filiale ; la huitième, la discorde entre proches ; la neuvième, l'injustice ; la dixième, l'inceste » (多採後齊之制,而頗有損益). Il ajoute que ceux qui étaient convaincus des dix abominations ou d'un meurtre volontaire étaient rayés des registres, même lorsqu'une amnistie survenait.

Mis côte à côte, les deux listes diffèrent. La « révolte », la « grande sédition » et la « trahison » des Bei Qi deviennent, sous les Sui, « révolte préméditée », « grande sédition préméditée » et « trahison préméditée » ; la « reddition » des Bei Qi n'a pas de place parmi les dix des Sui ; les Sui ajoutent la « discorde entre proches » ; l'« irrévérence » des Bei Qi devient « grande irrévérence ». Les dix abominations ne sont donc pas les dix crimes rebaptisés. La formule du Sui shu est « adoptant pour l'essentiel le système des Qi postérieurs, avec des ajouts et des pertes » — adopté et modifié : une filiation, non une identité.

Le traité note aussi que les Zhou du Nord « n'établirent pas les dix abominations », mais en distinguèrent six — cruauté envers les proches, inhumanité, grande irrévérence, manquement à la piété filiale, injustice, inceste — pour un traitement plus lourd. Trois gouvernements, trois sélections : ces listes étaient des arrangements techniques, ouverts à l'addition et à la soustraction.

Le versant des Wei du Nord

L'autre livre est le traité des peines du Wei shu (魏书, « Livre des Wei »), et il traite des Wei du Nord. Sous les années Shenjia, l'empereur Shizu « ordonna au ministre Cui Hao de fixer les statuts » : les servitudes de cinq et quatre ans furent abolies et un an ajouté ; la peine capitale fut divisée en deux degrés, mort et décapitation, avec la strangulation en plus ; la grande sédition et l'inhumanité furent punies du sectionnement à la taille, le foyer exterminé, les garçons de moins de quatorze ans châtrés et les femmes prises par l'État ; qui attentait à ses propres proches était écartelé par des chars ; les empoisonneurs étaient décapités et leurs maisons brûlées ; les sorciers étaient noyés avec un bélier noir et un chien. L'interrogatoire était limité à quarante-neuf coups ; toute condamnation à mort devait être rapportée au trône, et les affaires capitales des provinces transmises avant exécution ; un tambour pour les griefs pendait à la porte du palais.

Ce sont là des dispositions et des procédures des Wei du Nord, non des Bei Qi. Le Wei shu fut écrit par Wei Shou, sujet des Bei Qi, mais il traite des Wei du Nord ; le Sui shu fut compilé sous les Tang et rapporte les Bei Qi et les Sui. Les Bei Qi s'inspirèrent des précédents des Wei et des Jin, et il y a bien une ligne de descendance — mais lire les clauses du Wei shu comme du droit des Bei Qi mêle deux dynasties. Il faut le dire nettement.

Comment lire ces pages

Ce que les deux pages laissent, ce sont deux sortes de traces : le code des Bei Qi rapporté par les historiens des Tang, ses articles survivant comme noms tandis que le texte manque ; et des dispositions des Wei du Nord consignées dans l'histoire de leur propre dynastie. Ce que le lecteur voit vraiment, c'est la manière dont des historiens écrivaient le droit, non le droit lui-même. Et après avoir posé les dix, le même traité des Sui ajoute son verdict : « à partir de ce moment les statuts furent clairs et soigneux, les articles brefs » (法令明審,科條簡要), et « les gens des Qi entendaient pour la plupart le droit, et c'en était la raison ». Le même historien des Tang qui copiait les dix crimes louait aussi la clarté du code.

« Barbare » n'est donc pas le mot pour ces pages. Les dix sont une liste d'exceptions techniques — retirer certains crimes des portes de la délibération et du rachat ; le passage des Wei du Nord traite des degrés de la peine capitale, des procédures de rapport et des limites de l'interrogatoire. Autant de questions de conception institutionnelle, non la mesure d'une cruauté.

Ce qui n'est pas là

Les manques sont nets : le code des Bei Qi lui-même, la peine attachée à chacun des dix, la procédure du jugement, un cas quelconque ; les noms des huit délibérations ; et, du côté des Wei, seulement des degrés et des cas individuels, non un tableau complet des crimes capitaux. Les chiffres des deux livres (949 articles, deux degrés de mort) ne se comparent pas non plus directement, car ils reposent sur des plans différents.

Une liste, donc, a voyagé des Bei Qi aux Sui et aux Tang : les noms ont changé, le contenu a gagné et perdu, et l'étiquette a changé — « dix crimes très graves » (重罪十条, zhong zui shi tiao) chez les Bei Qi, « dix abominations » sous les Sui. Ce qu'on peut suivre, c'est la liste à l'intérieur du rapport, non un code des Bei Qi entier. Les pages des Wei du Nord laissent les procédures d'une autre dynastie ; lues ensemble, les deux livres montrent comment le droit fut gardé en mémoire, non comment il fut appliqué.

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Sources et lectures complémentaires

  1. 《隋书》卷二十五·刑法志(唐魏征等撰;维基文库本,未与点校本复核) — A Tang compilation that describes the Northern Qi code the code itself no longer allows us to read. Under the third year of Heqing (河清三年) it reports that the prince of Zhao Commandery and others presented the Qi code in twelve chapters with 949 articles, five names of punishment (death by carriage-tearing, exposure, decapitation, strangling; exile; penal servitude; whipping; caning) and a redemption scale paid in silk. Then: 'it further set out ten gravest crimes: first rebellion, second great逆, third treason, fourth surrender, fifth cruelty to kin, sixth inhumanity, seventh irreverence, eighth unfilial conduct, ninth injustice, tenth incest' (又列重罪十條…其犯此十者,不在八議論贖之限) — those who commit them are excluded from the eight deliberations and from redemption. The same chapter records the Sui's Kaihuang code: 'it further established the ten abominations, mostly adopting the Northern Qi system, with additions and losses' (多採後齊之制,而頗有損益), lists the ten, and notes that the Northern Zhou 'did not establish the ten abominations' but singled out six of them. It also calls the Qi code 'clear and careful in its statutes, brief in its articles', which is why 'the men of Qi mostly understood the law'.
  2. 《魏书》卷一百一十一·刑罚志(北齐魏收撰;维基文库本,未与点校本复核) — A history of the Northern Wei, a different dynasty from the Northern Qi. It records that in the Shenjia years Emperor Shizu had the minister Cui Hao fix the statutes: the five- and four-year servitudes were abolished and a one-year term added; capital punishment was divided into two grades, death and beheading, with strangling added; great逆 and inhumanity were punished by waist-cutting with the household slain, boys under fourteen castrated and women taken by the state; those who harmed their own kin were torn apart by chariots; poisoners were beheaded and their houses burned; sorcerers were drowned with a black ram and a dog; interrogation was limited to forty-nine blows; every death sentence had to be memorialised, and provincial capital cases reported before execution. It also mentions that the nine-rank officials could use rank to commute punishment, that pregnant women were executed a hundred days after childbirth, and that the sounding drum for grievances hung at the palace gate. These are Northern Wei provisions, not the Bei Qi code.